Mentions légales
Éditeur du site
Laycom | Agence Digitale – Kélian DEVANLAY
26, rue maillet 10120 Saint Germain
0632824721
Entreprise
Dénomination : Pierre & Clément | Cuisine & Vin
Déclarée sous le siret numéro : 84948115500026
Numéro TVA : FR16849481155
Directeur de la publication
Kélian Devanlay
26 rue maillet, 10120 Saint Germain
06 32 82 47 21
Déclaration à la Cnil
Le présent site est en cours de déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Aucun transfert de données n’est réalisé hors Union Européenne.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant.
Ce droit peut être exercé auprès de Pierre & Clément | Cuisine et Vin en nous contactant aux adresses suivantes :
Adresse : 1 Rue des Chats, 10000 Troyes
Email : cuisine-et-vin@orange.fr
Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles sont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.
Propriété Intellectuelle
L’intégralité du Site de Pierre & Clément | Cuisine et Vin est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de Pierre & Clément | Cuisine et Vin.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de Pierre & Clément | Cuisine et Vin et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Pierre & Clément | Cuisine et Vin.
Photographies
La majorité des photos de ce site ont été prises par Charlotte Bernard.
Responsabilité de Pierre & Clément | Cuisine et Vin
Les informations communiquées sur le Site de Pierre & Clément | Cuisine et Vin sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Pierre & Clément | Cuisine et Vin. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de Pierre & Clément | Cuisine et Vin ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.